J.O. 93 du 19 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07047

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 10 avril 2003 portant nomination au Conseil national des universités


NOR : MENP0300762A



Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 10 avril 2003, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :



COLLÈGE 1



Professeurs des universités et assimilés

Section 06 : sciences de gestion


M. Patrick Hetzel, université Paris-II, en remplacement de M. Jean-Louis Peaucelle.



COLLÈGE 2



Maîtres de conférences des universités et assimilés

Section 05 : sciences économiques


M. Jean-Daniel Guigou, université Nancy-II, en remplacement de M. Hervé Defalvard.